Les délibérations du Conseil Municipal du mois de décembre 2023 :
LISTES DES DELIBERATIONS ET DES VOTES ici
- 2023-135 – Modifications apportées à la délibération n°2020 – 028 du 10 juillet 2020 – Désignations des représentations diverses
- 2023-136- Finances – Budget Ville – Décision modificative n°3 de 2023
- 2023-137 – Finances – Budget Ville – Budget primitif 2024
- 2023-138 – Finances – Vote des taux 2024
- 2023-139 – Finances – Budget Ville – Prise en compte en section d’investissement des acquisitions de biens meubles 2024
- 2023-140 – Finances – Tarifs 2024
- 2023-141 – Finances – Budget Ville – Admission en créance éteinte
- 2023-142 – Création d’une APCP “rénovation énergétique des bâtiments”
- 2023-143 – Rajout d’une durée d’amortissement pour le matériel de téléphonie
- 2023-144- Information relative à la mise à disposition de personnel municipal auprès de l?association SA XV
- 2023-145 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- 2023-146 – Créations et suppressions de postes
- 2023-147 – Mise à jour du règlement intérieur portant aménagement du temps de travail
- 2023-148 – Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux
- 2023- 149 – Assurance des risques statutaires du personnel
- 2023-150 – Subvention exceptionnelle à l’association Le Manteau d’Arlequin 2023
- 2023-151 -Vie associative – avance sur subventions 2024
- 2023-152 – Avenant Convention Abattement TFPB 2024
- 2023-153 – Foyer Soleil : autorisation spéciale budgétaire 2024
- 2023-154 – Foyer Soleil : Seuil d’investissement 2024
- 2023-155 – Attribution complémentaire subvention ADSEA
- 2023-156 – Demande de subvention dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) exercice 2024
- 2023-157- Demande de subvention dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
- 2023-158 Cession d’un bien du domaine privé communal
- 2023-160 – Création de zones d’accélération des énergies renouvelables
- 2023-161 – ouvertures dominicales
- 2023-162 – Demande de subvention Agence de l’Eau Adour Garonne- Assainissement et gestions des eaux pluviales
- 2023-159 – Signature de convention de servitude – parcelle cadastrée AN 518 Raccordement C4 – 12 Route du Peux