LISTES DES DELIBERATIONS ET DES VOTES ici
Les délibérations du Conseil Municipal du mois de septembre 2024 :
- 2024-082 – Conseil municipal – démission de M. Louis Adrien DELARUE
- 2024-085 – Finances – Budget Ville – Décision modificative n°1 de 2024
- 2024-086 – Finances – Budget Ville – Admission en créance éteinte -administré
- 2024-087 -Finances – Budget Ville – Admission en créance éteinte – entreprise
- 2024-088 – Correctif – Mise à disposition de l’A.S.J. Soyaux d’une éducatrice du service des sports
- 2024 -089 – Conventions de mise à disposition à titre gracieux d’un local aux Restos du Cœur
- 2024-090 – Convention de mise à disposition de locaux au Secours Populaire
- 2024-091 – Convention de partenariats armées – collectivités
- 2024-092 – Constitution d’une centrale d’achat – GrAP – « GrandAngoulême Achats Partagés » : Adhésion et Approbation du règlement intérieur
- 2024-093 – Convention JAG -Soyaux Exposition 13-18 Questions de justice
- 2024-094 – Attribution subvention AAP Quartier été 2024
- 2024-095 – Attribution subvention MJD
- 2024-096 – Conventions avec l’ANCT, l’ARU et OMEGA pour la réalisation de travaux et le portage de loyer dans des locaux au Champ de Manoeuvre
- 2024-097 – Mise en place d’une bourse individuelle d’accompagnement pour les athlètes de haut-niveau
- 2024-098 – Vie associative : demandes de subvention 4ème vague
- 2024-099 – Mise à disposition à titre gracieux de locaux communaux et des stades pour les associations de la commune et hors commune
- 2024-100 – Vie Sportive – Modification du règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Sport– Saison sportive 2024 / 2025
- 2024-101 – Modification du règlement intérieur des Arts et Cie – Saison culturelle 2024 / 2025
- 2024-102 – Demande de subvention à Grand Angoulême année 2024 : Rénovation des vestiaires du stade Pierre Fournier
- 2024-103 – Demande de subvention au Fonds d’Aide du Football Amateur-(F.A.F.A) année 2024 : Rénovation des vestiaires du stade Pierre Fournier
- 2024-104 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – révision du forfait minimum – exercice budgétaire 2024 (année scolaire 2023 – 2024)
- 2024-105 – Demande de Fonds de concours Petite Enfance auprès de GrandAngoulême pour le projet de modernisation des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)
- 2024-106 – Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocation Familiale de la Charente dans le cadre des fonds de modernisation des établissements accueil du jeune enfant (EAJE)
- 2024-107 – Cession d’une tondeuse type GRILLO 2200TS
- 2024-108 – Délibération sollicitation fond de concours patrimoine vernaculaire auprès du Grand Angoulême
- 2024-109 – Fonds Verts Défense de la Forêt Contre l’Incendie – Bois de Matisse – Autorisation de dépôt d’un dossier
- 2024 – 110 – Autorisation de passage et de travaux de pistes sur la parcelle AC n°234
- 2024 – 111 – Acquisition de parcelles AL 127 et AL 128 et AI356 – Brandes de Soyaux – Antornac – Projet de DFCI
- 2024-112 – Avis de a commune sur le Plan de Prévention des Risques d’Inondation de la vallée de l’Anguienne
- 2024-113 – Délibération – demande de subvention aménagements cyclables projets 2025 au Conseil Départemental
- 2024-114 – Echange de parcelles supportant un chemin rural – Avenue Aristide Briand-Chemin rural de la Cigogne au Pétureau
- 2024-115 – Cession des parcelles Impasse de la Belle Aude – DPa et DPb
- 2024-116 – Attribution d’un Appel à Manifestation d’intérêt en vue de la sélection d’opérateurs