Les délibérations du Conseil Municipal du mois de novembre 2022 :
- 2022-110 Modalités d’attribution des aides à la jeunesse
- 2022-111-Résidence Autonomie Foyer Soleil – Autorisations spéciales budgétaires 2023
- 2022-112-Résidence Autonomie Foyer Soleil – Seuil en section d’investissement des biens meubles
- 2022-113-Vie Culturelle – Demande de subvention au département en faveur de la programmation culturelle
- 2022-114 Vie sportive- Convention de mise à disposition temporaire du domaine public-Stade Léo Lagrange-stade Annexe des Rochers au profit de la Société ASJ SAS
- 2022-115 Demande de subvention au Fonds d’Aide du Football Amateur-(F.A.F.A) année 2022 : Mise en conformité de l’éclairage en LED du stade Léo Lagrange (Classement Fédéral)
- 2022-116- Demande de subvention à Grand Angoulême-année 2022 : Mise aux normes de l’éclairage en LED du stade Léo Lagrange
- 2022-117-Demande de subvention à la Région Nouvelle Aquitaine « construction ou rénovation d’équipements sportifs » – : Mise aux normes de l’éclairage du stade Léo Lagrange
- 2022-118-Personnel municipal – Adhésion au service d’aide à la gestion des archives auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente
- 2022-119-Finances – Budget Ville – Orientations budgétaires 2023
- 2022-120 Finances – Règlement budgétaire et financier
- 2022-121 – Renouvellement des postes – Centre de Santé Municipal
- 2022-122 – Autorisation de recruter des vacataires – Centre de Santé Municipal
- 2022-123- Finances – Fonds dédiés Association pour l’ Ecole Ouverte et CSCS FLEP
- 2022-124 – Convention de gestion mutualisée de service avec le Grand Angoulême pour l’entretien des zones économiques d’intérêt communautaire – Années 2018-1019 – rattrapage de paiement
- 2022-125-Motion association des maires de France sur les finances locales