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Comptes-rendus des conseils municipaux

Vous pouvez télécharger tous les comptes-rendus des conseils municipaux ci-dessous :

Les procès-verbaux des conseils municipaux sont disponibles à la consultation au pôle de la Direction Générale (235, avenue du Général de Gaulle).

Les délibérations

Le conseil municipal est « chargé de gérer, par ses délibérations, les affaires de la commune ». Son président, le Maire, prépare et exécute ses délibérations. Néanmoins le Conseil Municipal est doté d’importants pouvoirs propres.

Il doit se réunir au moins une fois par trimestre ou sur demande motivée d’au moins le tiers de ses membres.

Les délibérations du conseil municipal du mois d’avril 2021 :

  • 2021-017 – VIE SCOLAIRE – demande de subvention pour 2021, cliquez ici.
  • N°2021-018 – VIE SCOLAIRE – Projet de labellisation cité éducative, cliquez ici.
  • N° 2021-019 – VIE SCOLAIRE – Candidature à l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires, cliquez ici.
  • N° 2021-020 – VIE SCOLAIRE – Modification des règlements intérieurs et Restaurants scolaires, cliquez ici.
  • N° 2021-021 – FINANCES – Subventions aux associations 2021 -Attribution de subventions mises en réserve au bénéfice de plusieurs associations, cliquez ici.
  • N° 2021-022 – FINANCES – rectificatif Vote des taux des impôts directs locaux 2021, cliquez ici.
  • N°2021-023 – Créations et suppressions de poste, cliquez ici.
  • N° 2021-024 – Créations et suppressions de poste – Centre Municipal de Santé, cliquez ici.
  • N° 2021-025 – Convention de prestations de services avec Logélia Charente et Noalis, cliquez ici.
  • N° 2021-026 – Trame Verte et Bleue – Actions d’animation – Convention avec la Ville d’Angoulême, cliquez ici.
  • N° 2021-027 – Demande de subvention à Grand Angoulême-année 2021 – Mise aux normes du stade Bernard Delage, cliquez ici.
  • N° 2021-028 – CLSPD-POVI – Fléchage de la dotation politique de la ville, cliquez ici.
  • N° 2021-029 – Positionnement relative aux subventions dans le cadre de l’appel à projet 2021 du Contrat de ville, cliquez ici.
  • N°-2021-030 – Résidence Autonomie Foyer Soleil – rapport d’activité et financier 2020, cliquez ici.
  • N° 2021-031 – Résidence Autonomie Foyer Soleil – Budget primitif pour l’exercice 2021, cliquez ici.
  • N° 2021-032 – Avenant à la convention de location avec Logélia Charente au titre de la Résidence Autonomie Foyer Soleil, cliquez ici.
  • N° 2021-033 – Résidence Autonomie Foyer Soleil – Affectation des résultats 2020, cliquez ici.
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