Les délibérations du Conseil Municipal du mois de novembre 2023 :
LISTES DES DELIBERATIONS ET DES VOTES ici
- 2023-114-Modifications apportées à la délibération n°2020 – 028 du 10 juillet 2020 – Désignations des représentations diverses
- 2023-115-Finances – Budget Ville – Décision modificative n°2 de 2023
- 2023-116- Finances – Budget Ville – Orientations Budgétaires 2024
- 2023-117 – Finances – Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public
- 2023-118-Finances – Budget Ville – Admission en créance éteinte
- 2023-119-Finances – Budget Ville – Admission en non valeur
- 2023-120-Créations de postes
- 2023-121-Autorisation de recruter des vacataires – Centre de Santé Municipal
- 2023-122-Personnel Municipal – Mise à jour du règlement intérieur portant aménagement du temps de travail
- 2023-123-Classement de voies du domaine privé de la commune vers le domaine public
- 2023-125- Convention d’adhésion avec le GIP et mise en œuvre du Permis de Louer
- 2023-124-Classement d’un bien du domaine public de la commune vers le domaine privé
- 2023-126-Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques
- 2023-127- Vie sportive-Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (A.N. S) -Campagne 2024
- 2023-128-Vie sportive-Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (A.N. S)
- 2023-129- Vie Culturelle – Demande de subvention au Département en faveur de la programmation culturelle
- 2023-130-Décisioent-au-titre-dn modificative n°1 2023 Foyer Soleil
- 2023-131-Résidence autonomie Foyer Soleil : Révision des tarifs d’hébergement au titre de l’année 2024
- 2023-132-Motion de soutien relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux