Les délibérations du Conseil Municipal du mois de septembre 2023 :
LISTES DES DELIBERATIONS ET DES VOTES ici
- 2023-087-Modifications apportées à la délibération n°2020 – 028 du 10 juillet 2020 – Désignations des représentations diverses
- 2023-088 Vie Associative-Demande de subvention au Fonds d’Aide du Football Amateur-(F.A.F.A) année 2023 : Mise en conformité de l’éclairage en LED du terrain Annexe des Rochers (Classement Fédéral)
- 2023-089-Vie Associative-Demande de subvention au Fonds d’Aide du Football Amateur-(F.A.F.A) année 2023 : Mise en conformité de l’éclairage en LED du stade Pierre Fournier (Classement Fédéral)
- 2023-090-LOGELIA-CHARENTE-Rehabilitation-Finances – Garanties d’emprunts n° 1 LOGELIA CHARENTE – Réhabilitation Foyer Soleil
- 2023-091-Finances – Garanties d’emprunts n° 2 LOGELIA CHARENTE – Réhabilitation Foyer Soleil
- 2023-092- Finances – Garanties d’emprunts n°3 LOGELIA CHARENTE – Réhabilitation Foyer Soleil
- 2023-093-Finances – Budget Ville – Décision modificative n°1 de 2023
- 2023-094- Fond de soutien suite aux émeutes de juin 2023
- 2023-095-Séisme au Maroc – Don exceptionnel à FACECO – aide à la population du Maroc
- 2023-096-Inondations en Libye– Don exceptionnel au Comité International de La Croix Rouge
- 2023-097-Détermination des taux de promotion pour les avancements de grades
- 2023-098- Créations et suppressions de postes
- 2023-099- Modification de la charte de Télétravail
- 2023-100-Convention de mise à disposition d’un logement d’urgence à l’AFUS 16
- 2023-101-Ventes des monuments funéraires d’occasion
- 2023-102- Rapport sur Lancement de l’opération ” A Soyaux, végétaliser c’est permis”
- 2023-103-Demande de subvention des aménagements cyclables communaux2023-104-Signature de convention de servitude – Enfouissement de réseau aérien sous les parcelles communales cadastrées AH 973, 978 et 1108
- 2023-105 Signature de convention de servitude Enfouissement de réseau aérien sous les parcelles communales cadastrées AM 617 et 623
- 2023-106 – Rapport annuel GAMA 2022
- 2023-107-Vie scolaire : Dispositif « PETITS DÉJEUNERS » année scolaire 2023/2024 demande de subvention
- 2023-108 Répartition Intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – révision du forfait minimum – Exercice budgétaire 2023 (Année scolaire 2022 – 2023)
- 2023-109 – Cité Educative – Convention cadre 2023/24
- 2023-110 – Vie culturelle – Modification du règlement intérieur des Arts et Cie – Saison culturelle 2023/2024
- 2023-111 – Vie sportive – Modification du règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Sport – Saison 2023 / 2024