Les délibérations du Conseil Municipal du mois de juin 2023 :
- 2023-053 Finances – Budget Ville – Compte de gestion 2022
- 2023- 054 – Finances – Budget Ville – Compte administratif 2022
- 2023-055 – Budget Ville – Bilan annuel des acquisitions et des cessions d’immeubles en 2022
- 2023-056 Finances – Budget Ville – Affectation du résultat 2022
- 2023-057-Finances – Budget Ville – Budget supplémentaire 2023
- 2023-058- Finances – Approbation du compte de gestion 2022 foyer soleil
- 2023-059- Finances – Compte administratif 2022 foyer soleil
- 2023-060 Finances – Affectation définitive des résultats 2022 foyer soleil
- 2023- 061-Finances – Budget Ville – Provision pour créances douteuses
- 2023-062- Finances – Provisions pour créances douteuses 2022 foyer soleil
- 2023-063 – Finances – Budget Ville – Créance éteinte
- 2023-064- Finances – Modification de l’ APCP rénovation de la mairie
- 2023-065- Convention d’investissement 2022-2024 avec le Conseil Départemental
- 2023-066-Contrat de ville 2023- Deuxième vague d’attribution
- 2023-067-Autorisation de recourir au dispositif de l’apprentissage signature d’un contrat d’apprentissage
- 2023-068-Modalités de mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation (C.P.F.)
- 2023-069-Personnel Municipal – Créations et suppressions de postes
- 2023-070-Information relative à la mise à disposition de personnel municipal auprès de l’A.S.J. Soyaux
- 2023-071-Mise à jour du dispositif relatif aux astreintes
- 2023-072- Règlement intérieur relatif à l’utilisation des véhicules de services et aux conditions de remisage à domicile
- 2023-073-Modification Rapport d’adhésion FFSU
- 2023-074-Financement Action Prox’ 2023
- 2023-075-Retrait et modification de la délibération n° 28 du Conseil Municipal du 09 mars 2023 – Allée du Cormier – Acquisition et cession de parcelles AE740
- 2023-076-Retrait et modification de la délibération n° 27 du Conseil Municipal du 09 mars 2023 – Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AE 725
- 2023-077-Appel à Manifestation d’intérêt en vue de la sélection d’opérateurs en charge de la conception, réalisation, exploitation et maintenance d’installations photovoltaïques
- 2023-078- Bail à location portant mise à disposition d’un terrain site totem de la zone artisanale – Les Agriers de la Croix blanche pour modification des équipements orange installés sur la parcelle AP 438
- 2023-79 – Convention de servitude de passage de canalisation d’assainissement sur la parcelle commune AV 127, située allée de Chaumes
- 2023-080-Règlement des établissements d’accueil du jeune enfant
- 2023-081 – Modification des règlements intérieurs : restaurants scolaires et accueil de loisirs périscolaires matin et soir en école maternelle et élémentaire
- 2023-082-Tarifs 2023 Tarifs – Restauration scolaire et accueil périscolaire modification de la tarification
- 2023-083 – Vie sportive- Règlement d’utilisation du minibus municipal-remise à jour
- 2023-084-Demande d’aide à Grand Angoulême via son fonds de concours culture 2023 : achat de matériel technique (sonore, éclairage) et de sécurité pour l’espace Henri Matisse