Les délibérations du Conseil Municipal du mois de mars 2023 :
- 2023-001 – démission de M. BOUFARHA et M. ROBERT et installation de Mme DALLA VALLE et Mme BAGUET née BISBAU
- 2023-004 – Avenants à la convention d’investissement 2019-2021 avec le Conseil Départemental
- 2023-005 – Don au profit de “l’Amicale des Amis du 1er RIMA” pour un projet fondé sur la reconstruction personnelle et intitulé « sur le chemin de la reconstruction »
- 2023-006 – Création et suppression de poste
- 2023-007 – Personnel Municipal – Droit à la formation des élus municipaux
- 2023-008 – Fixation des taux 2023 de prise en charge des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune
- 2023-009 – Modification du temps de travail d’un emploi – Centre de Santé Municipal
- 2023-010 Conventionnement avec l’État – dispositif « petits déjeuners » année scolaire 2022/2023
- 2023-011 Subvention à l’Association Familiale de la Charente – garde d’enfants en horaires atypiques
- 2023-012 – Vie associative – Demandes de subvention 2023
- 2023-013 – Reprise anticipée des résultats 2022 BP du Foyer Soleil
- 2023-014 Budget primitif 2023 Foyer Soleil
- 2023-015 – Attribution Subventions appel à projet du Contrat de Ville 2023
- 2023-016-Affectation Dotation Politique de la Ville (DPV 2023)
- 2023-017 – Convention de financement -Médiation à l’école entre l’association Oméga et la commune de Soyaux
- 2020-018-Convention de financement avec Oméga pour les actions de médiation sociale et de médiation interculturelle
- 2023-019 – Renouvellement convention MJD
- 2023-020 Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU)
- 2023-021-Attribution subvention ADSEA 86- Chantiers éducatifs _ Trocs’ loisirs
- 2023-022 Campagne de capture et stérilisation des chats
- 2023 023 Confirmation de l’intérêt général de l’opération d’aménagement du Pétureau
- 2023-024 Convention de mise à disposition d’un terrain privé à la commune, destiné à être utilisé en stationnement, espaces verts et de repos Parcelles autour de l’Eglise Saint Joseph l’Artisan
- 2023-025 Demande de subventions relatives au fond de concours du Grand-Angoulême pour la réalisation d’aménagements cyclables
- 2023- 026- Achat partiel des parcelles cadastrées AP 555, 556 et 78
- 2023-027 Vente d’une partie de la parcelle cadastrée AE 725
- 2023-028 Modification de la délibération n° 5 du 09/02/17 – Allée du Cormier – Acquisition et cession de parcelles
- 2023-029 – Signature de convention de servitude – Renouvellement d?une ligne souterraine 20 000 volt Parcelles cadastrée AB 132 et 212
- 2023-030 Signature de convention de servitude avec ENEDIS – Réalisation d?une ligne souterraine 20 000 volt Parcelles AP 105, 88, 92 et 125
- 2023 31 – Groupement de commande sur entretien espace vert
- 2023-032 – Grand Angoulême – Rapport annuel 2021 relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif