LISTES DES DELIBERATIONS ET DES VOTES ici
Les délibérations du Conseil Municipal du mois de juin 2024 :
- 2024-054 – Budget Ville – Compte financier unique 2023
- 2024-055 – Budget Ville – Bilan annuel des acquisitions et des cessions d’immeubles en 2023
- 2024-056 – Finances – Budget Ville – Affectation du résultat 2023
- 2024-057 – Finances – Budget Ville – Budget supplémentaire 2024
- 2024-058 – Modification de l’APCP rénovation énergétique des bâtiments
- 2024-059 – Budget Ville – Admission en créance éteinte
- 2024-060 – Finances – Budget Ville – Admission en non valeur
- 2024-061 – Personnel Municipal – Créations et suppressions de postes
- 2024-062 – Autorisation de recourir au dispositif de l’apprentissage signature d’un contrat d’apprentissage
- 2024-063 – Mise en oeuvre du dispositif de procédure interne de recueil et de traitement des signalements des lanceurs d’alerte
- 2024-064 – Information relative à la mise à disposition de personnel municipal auprès de l’A.S.J. Soyaux
- 2024-065 – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de création d’un équipement sportif sur la ville d’Angoulême à partir des infrastructures existantes des clubs de rugby et de football
- 2024-066 – Résidence autonomie foyer soleil – Compte unique financier 2023
- 2024-067 – Affectation définitive des résultats foyer soleil 2023
- 2024-068 – demandes de subvention 3ème vague
- 2024-069 – Acceptation du versement du fonds de concours 2022 attribué par GrandAngoulême
- 2024-070 – Vie Sportive-Tarifs Ecole Municipale de Sports-Saison 2024 2025
- 2024-071 – Modification du règlement de la crèche
- 2024-072 – Association Familiale de la Charente – Garde d’enfant en horaire atypique Bilan 2023 et projet 2024
- 2024-073 – Reconduite du label pour la période 2024-2026 et ventilation de l’enveloppe dédiée au millésime 2024
- 2024-074 – Convention de financement avec le CSCS-FLEP pour le développement de la mission d’ animation de rue
- 2024-075 – Bail emphytéotique ADAPEI – Ville de SOYAUX- Cession de parcelles n° AH 596-613-616 et résiliation dudit bail
- 2024-076 – Conventionnement avec l Etablissement Public Foncier du Poitou Charentes Terrains du Petureau Avenant n°4
- 2024-077 – Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 2024-2029 de Soyaux
- 2024-078 – Classement de la parcelle AP 427 dans le domaine public communal
- 2024-079 – Demande de subventions relatives au fond de concours du Grand-Angoulême pour la réalisation d’aménagements cyclables 2025
- 2024-080 – Lancement d’Appel à Manifestation d’intérêt en vue de la sélection d’opérateurs en charge de la conception,réalisation,exploitation et maintenance d’installations photovoltaïques destinées à la production d’électricité par l’énergie radiative du soleil; sur le domaine public de la collectivité et signature d’Autorisation Temporaire Constitutive de Droits Réels sur lesdites installations
- 2024-081 – Economie commerce – modification d’une date ouverture dominicale 2024
