VOTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL 21 MAI
Les délibérations du Conseil Municipal du mois de mars 2024 :
- 2024-030 – Désignation des missions de la commission des marchés et modification de ses membres
- 2024-031 – Finances – Tarifs TLPE 2025
- 2024-032 – Modification des tarifs de location de salle 2024 – SOELYS + Tarifs salles
- 2024-033 – Avenant 1 à la convention d’investissement 2022-2024 avec le Conseil Départemental de la Charente
- 2024-034 – Personnel Municipal – Créations de postes
- 2024-035 – Demandes de subventions 2024 -deuxième vague d’attribution
- 2024-036 – Modification des règlements intérieurs Restaurants scolaires- Accueil de loisirs périscolaires
- 2024-037 – Contrat de ville 2024-2030
- 2024-038 – Attribution de subventions dans le cadre de l’AAP 2024 du Contrat de Ville
- 2024-039 – Subvention triennale CSCS Flep- Action hors les murs
- 2024-040 – Résidence autonomie foyer soleil – adhésion 2024
- 2024-041 – Subvention France Victimes 16
- 2024-042 – Nouvelle dénomination Lotissement – Chemin de la Jaufertie
- 2024-043 – Organisation d’un marché de Producteurs création d’un règlement intérieur du marché + annexe
- 2024-044 – Lancement d’un Appel à Manifestation d’intérêt en vue de la sélection d’opérateurs en charge de la conception
- 2024-045 – Lancement de la procédure avant l’échange de parcelles supportant un chemin rural
- 2024-046 – Déclassement de voie du domaine public- rue de La Belle Aude + plan
- 2024-047 – Signature de convention de servitude Renouvellement du réseau électrique basse tension souterrain
- 2024-048 – Adhésion et transfert de la compétence bornes de charge électrique au SDEG 16
- 2024-049 – Aménagement de pistes DFCI
- 2024-050 – Signature de convention de servitude Installation
- 2024-051 – Rapport annuel 2023 des représentants au conseil d administration de GAMA aux organes délibérants de leur collectivité
