LISTES DES DELIBERATIONS ET DES VOTES ici
Les délibérations du Conseil Municipal du mois de mars 2024 :
- 2024-003 – Modifications apportées à la délibération n°2020 – 028 du 10 juillet 2020 – Désignations des représentations diverses
- 2024-004 – Modification de la délibération n°2020-036 du 10 juillet 2020 relative aux indemnités de fonctions des élus
- 2024-005 – Indemnisation de tiers victime de dommages matériels
- 2024-006 – Finances – Modification du Règlement Budgétaire et Financier
- 2024-007 – Prestations complémentaires relatives à l adhésion à l ATD16
- 2024-008 – Fixation des taux 2024 de prise en charge des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune
- 2024-009 – Créations et suppressions de postes
- 2024-010 – Institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- 2024-011 – Création d’un tarif pour les goûters
- 2024-012 – Vie associative – Subventions 2024
- 2024-013 – Demande de subvention au fonds d’aide du football amateur
- 2024-014 – Convention de partenariat pour le déploiement de services numériques en bibliothèque entre le Département de la Charente, la communauté d’agglomérations GrandAngoulême et la mairie de Soyaux
- 2024-015 – Reprise anticipée résultat 2023 pour budget primitif 2024 foyer soleil
- 2024-016 – Résidence autonomie budget primitif 2024 foyer soleil
- 2024-017 – Renouvellement Convention d’objectifs et de moyens Oméga MS- MSI
- 2024-018 – Dotation Politique de la Ville projets 2024
- 2024-019 – Avis de la commune sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs
- 2024-020- Financement action de prévention sécurité routière et consommation des produits psychoactifs
- 2024-021 – Attribution subvention ADSEA- Chantiers éducatifs et trocs’ loisirs
- 2024-022 – Changement d’un nom de place au Champ de Manoeuvre
- 2024-023 – Signature de convention de servitude Renouvellement du réseau électrique basse tension souterrain sous les parcelles communales cadastrées AB 128, 131, 132, 158, 723
- 2024-024 – Plan de Prévention des Bruits dans l’Environnement 2024
- 2024-025 – Adhésion et labellisation « Nettoyage Sain » de l’Association HSEN et signature de la Charte Villes et Territoire sans Perturbateurs Endocriniens
- 2024-026 – Délibération du Conseil Municipal portant approbation des modifications des statuts de la Communauté d’Agglomération de GrandAngoulême
- 2024-027 Rapport annuel 2022 relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif
